Règlement intérieur

**Règlement Intérieur**

Le présent règlement intérieur (RI) s'applique à tous les membres du club : joueurs, joueuses de toutes catégories, dirigeants, entraîneurs, éducateurs, éducatrices, arbitres. Chaque membre du club s'engage à signer (signature numérique acceptée) et à respecter un comportement sportif exemplaire, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du club, afin de véhiculer la meilleure image possible du club.

 Préambule
Le règlement intérieur du club, comme ses statuts, constitue le contrat écrit qui lie les membres de l’association. Ces documents ont force de loi au sein de l’association et ne sont pas amendables. Ils sont juridiquement opposables à quiconque voudrait y déroger pour des fins personnelles ou collectives. Toute violation des règles de l’association pourra entraîner des sanctions appropriées.

 Article 1 : Application
Le présent règlement intérieur s'applique à tous les membres du club. Chaque membre s'engage à respecter un comportement sportif exemplaire, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du club.

Article 2 : Valeurs
Une camaraderie franche et un sens élevé d'entraide, de solidarité et d'entente doivent régner entre tous les membres du club, au-delà de tout clivage particulier, dans l'intérêt supérieur du club et le respect mutuel de chacun.

 Article 3 : Image
Les membres du club s'interdisent de parler au nom du club dans des lieux publics ou sur les réseaux sociaux, et de porter des jugements pouvant altérer la bonne image du club ou porter atteinte à d'autres membres.

Article 4 : Respect du club
Tous les membres doivent respecter les couleurs et le maillot du club, symboles de valeur et d’unification, et se conformer aux règles et à l’éthique sportive la plus noble.

Article 5 : Bénévoles
Les dirigeants, organisés par commissions autour du Comité Directeur, du Bureau et du président du club, sont bénévoles. Ils doivent faire de leur mieux pour satisfaire aux besoins du club.

Article 6 : Autorité des encadrants
Les entraîneurs, éducateurs et éducatrices sont les responsables directs des joueurs et joueuses. Leurs ordres et directives doivent être exécutés avec le plus grand souci de bien faire.

Article 7 : Participation aux compétitions
Les joueurs et joueuses, en tant qu'amateurs, s'engagent à participer à toutes les compétitions officielles ou amicales dans lesquelles le club est engagé.

Article 8 : Assiduité
La gestion de l’assiduité des joueurs et joueuses se fait via « Sportsregions » « SportEasy » « WhatsApp » ou auprès du coach concerné. La présence à tous les entraînements est obligatoire, et toute absence doit être signalée aux encadrants.

Article 9 : Engagement
Chaque joueur ou joueuse doit démontrer un engagement maximum et un comportement exemplaire durant les matches, respectant adversaires, arbitres et public.

Article 10 : Responsabilité du club
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels. Il est interdit de pratiquer avec des bijoux, et chaque joueur doit gérer ses affaires de manière responsable.

Article 11 : Installations sportives
Les joueurs et joueuses doivent respecter les installations, éteindre les lumières, nettoyer les terrains, et utiliser des chaussures adéquates.

Article 12 : Transports
Sauf avis contraire des parents, confirmé par courrier, toute personne mineure inscrite au club peut se rendre aux séances d’entraînement non accompagnée de ses parents ou d’une personne habilitée. De même, sauf avis contraire des parents, confirmé par courrier, tout enfant inscrit est sujet à déplacement. Dans le cas où l’enfant est présent au lieu de rendez-vous, non accompagné par ses parents, le club considère que l’autorisation de transport lui est accordée.

Tous les déplacements pour les compétitions peuvent être en voitures particulières. Dans ce cas, les parents d’enfants mineurs sont tenus d’accompagner leurs enfants aux lieux de rendez-vous et d’assurer le transport de leur propre enfant sur le lieu des rencontres. En cas d’impossibilité, l’enfant est confié personnellement aux chauffeurs des véhicules utilisés. En cas d’accident, le propriétaire du véhicule est responsable des personnes transportées.

La responsabilité du Pertuis baseball club "Les Razorbacks" ne peut être engagée pour tout accident ou incident intervenant au cours de transports en voitures particulières.

Article 13 : Assurances
Les membres du club sont assurés de par leur licence et selon des garanties contractuelles pour les catégories dirigeants, joueurs, joueuses, entraîneurs, éducateurs, éducatrices, arbitres selon le cahier des charges de la FFBS.

Article 14 : Promotion du club
Chaque membre, conscient de l'importance pour son club des actions promotionnelles et médiatiques, s'engage à faire ses meilleurs efforts pour se rendre disponible afin d'assister et/ou participer à toutes manifestations promotionnelles du club et opérations publicitaires, commerciales ou sociales pour lesquelles le club serait engagé.

Article 15 : Prêt de matériel
Le club s’engage à prêter le matériel nécessaire à débuter la pratique du baseball et du softball en échange d’une garantie (chèque de caution dont le montant varie en fonction de l’équipement). Tous les joueurs et joueuses s’engagent à respecter le matériel emprunté et à le rendre.

Article 16 : Intérêts du Club et de ses membres
Chaque joueur ou joueuse s'engage à respecter l'hygiène de vie qui s'impose à un sportif de bon niveau, à respecter l'éthique et les valeurs du mouvement sportif et du baseball et softball en particulier selon les règles de la FFBS, de la Ligue Sud à travers une conduite sportive qui évite de porter atteinte aux intérêts du club, de ses équipes ou de ses membres. Chaque joueur ou joueuse s'engage en particulier à ne faire aucune consommation de produits interdits dans le cadre du dopage, ainsi qu'à se soumettre aux contrôles tels que prévu par les textes légaux, réglementaires ou fédéraux.

Article 17 : Cotisation
- a. La cotisation pour la licence en cours est obligatoire. Nul ne peut s'y soustraire. Si son montant n'est pas acquitté en temps opportun, et après rappel, le club peut prononcer sans aucune autre forme la nullité de l'adhésion et ne pas convoquer aux activités l'intéressé-e. Celui-ci ou celle-ci n'aura d'autre recours que de s'acquitter du montant de sa cotisation annuelle pour retrouver tous ses droits dans l'association.
- b. En tout état de cause, en cas de départ du joueur (démission, mutation), et quelle qu'en soit la raison invoquée, la licence reste due. Le montant du millésime de la saison en cours sera réclamé et constituera un préalable opposable à toutes demandes de changements de club.

Article 18 : Statuts des éducateurs et des éducatrices
Ce statut concerne les joueurs ou joueuses seniors à même d’assurer un encadrement technique régulier des catégories jeunes. Cet encadrement sous forme d’accompagnement, d’entraînement, de management est renouvelable tous les ans par la signature d’une charte spécifique entre l'encadrant et le club.

Article 19 : Communication
Une bonne communication doit primer entre joueurs, joueuses, entraîneurs et éducateurs, éducatrices, de même avec les dirigeants du club. Des réunions communes pourront être organisées à la demande de tous les intervenants afin de clarifier toutes les situations, de préciser les objectifs et d’avoir dans tous les cas un dialogue constructif et une action porteuse.

Les outils de communication choisi par le club sont SportsRegion, WhatsApp, SportEasy il convient donc à chaque licencié-e d’utiliser cette plateforme. Aucun autre moyen de communication ne sera utilisé pour transmettre les informations relatives aux activités du club (entraînements, matchs, etc.).

Article 20 : Cas particuliers
1. En cas de litige, le club peut demander réparation de tous préjudices, moraux et financiers qu’il pourrait subir de la part d’un de ses membres. Cette disposition s’applique notamment par le non-paiement de la cotisation de la saison en cours qui est due à la signature de ladite disposition est en adéquation directe de l’article 9 des statuts du club dont l’application revêt un caractère constant non amendable.
2. Dans tous les cas particuliers où le club aurait fait l’avance de frais vis-à-vis de membres à l’occasion de circonstances exceptionnelles (fourniture d'équipements, prise en charge spéciale matérielle, déménagement, et autres), le club sur simples justificatifs sera habilité à demander avant toutes demandes de changements de clubs d’un de ses membres, le remboursement express des sommes complètes qui pourraient lui être dues (cotisations et frais annexes dont opposition).

Article 21 : Respect des personnes
Tout manquement au respect de l’intégrité physique, à la probité, à l’honnêteté, à la dignité d’un membre du club ou de ses représentants légaux par un autre membre du club ou un de ses représentants légaux aura pour conséquence une convocation par lettre recommandée avec accusé de réception devant le Comité Directeur du club des Razorbacks.

Le Comité Directeur sera habilité avec le bureau à analyser les faits et à appliquer les sanctions qu’il jugera nécessaires à l’encontre de la ou des personnes manquant au respect de l’intégrité physique, à la probité, à l’honnêteté, à la dignité d'un membre du club ou de ses représentants légaux. Articles 22: cas non prévus par le RI. tous les cas non prévus au présent règlement intérieur seront examinés par le comité directeur du club qui décidera des mesures à prendre dans le cadre des statuts et règlement en vigueur.

Pour le Comité Directeur des Razorbacks Pertuis.